Comment remédier à une infraction avec retrait de points suite à la conduite accompagnée ?

Une infraction commise par de jeunes conducteurs détenteurs du permis probatoire peut provoquer une perte de points — entre un et six points de permis. Si le conducteur a suivi la conduite accompagnée (ou Apprentissage Anticipé de la Conduite – AAC), la période probatoire s’étend sur deux ans, au cours desquels il est possible de récupérer des points suite à un retrait. Or, différents recours existent pour procéder à une récupération de points en période probatoire.

Majoration de points : comment récupérer des points pour « bonne conduite » ?

Dans le cadre de la période probatoire, qui dure deux ans si le conducteur a réalisé la conduite accompagnée, le solde initial de six points évolue et connaît une majoration de trois points par an si aucune infraction au code de la route avec retrait de points n’a été commise.
L’apprentissage Anticipé de la Conduite permet donc d’obtenir plus rapidement le capital points maximal autorisé (12 points) — en formation traditionnelle, la période probatoire dure trois ans et la majoration est de deux points par an. En revanche, dans le cas d’un retrait de points, l’AAC ne permet pas de récupérer des points plus rapidement.

Comment récupérer des points suite à une contravention : 3 configurations différentes !

Il existe plusieurs manières de procéder à une récupération de points sur son permis B, et cela dépend du nombre de points retirés correspondant aux infractions routières commises :

• Retrait d’un point : le point est automatiquement récupéré au bout de six mois à la condition qu’aucune nouvelle infraction n’ait été commise
• Retrait de deux points (ou cumulation d’infractions à moins de trois points) : le conducteur peut effectuer un stage volontaire de sensibilisation à la sécurité routière pour récupérer jusqu’à quatre points
• Retrait de trois points et plus : le conducteur reçoit la lettre 48N l’obligeant à suivre dans un délai de quatre mois un stage obligatoire de sensibilisation

À noter que l’on ne peut effectuer qu’un stage de récupération de points par an et que l’on ne peut pas regagner davantage de points que le plafond maximal autorisé. En cas de solde de points nul sur le permis, on assiste à l’invalidation de ce dernier.

Comment obtenir le capital maximal malgré un retrait de points ?

La perte de points en période probatoire ralentit ou annule le système de majoration automatique évoqué précédemment. Par exemple, si le jeune conducteur subit un retrait de deux points pendant la seconde année, son solde est réduit à six points et reste identique à l’issue de la période probatoire. Il ne peut alors atteindre le capital maximal qu’en évitant de commettre des infractions pendant trois ans consécutifs ou en effectuant un stage.